N°1 Objet 

Les conditions générales de vente décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la micro-entreprise PAMPASSION974 et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes : objet fabriqués en porcelaine à modeler notamment. La validation de la commande vaut acceptation des conditions générales de vente.

N°2 : Prix et Devis

Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande (libellés en euros avec franchise de TVA). En cas de livraison, des frais de transport seront applicables en fonction de la zone de livraison (région EST-OUEST-NORD-EST)

Le devis est valable 1 mois. Aucune modification ne pourra être effectué après acceptation du devis et préparation de la commande. PAMPASSION974 s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix précisés sur le devs accepté.

N°3 Modalité de Paiement

le règlement des commandes s’effectue soit par espèces;

soit par carte bancaire; soit par virement sur le compte n FRXXXXXXXXXXXX

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser un acompte de 50% du montant global de la facture, le solde devant être payé à la livraison de larticle.

N°4 Annulation de Commande

En cas d’annulation de commande, lacompte versé est non remboursable. En cas d’annulation pour force majeure, autrement dit un événement imprévisible, irrésistible (insurmontable) et qui échappe au contrôle des personnes concernées (ex. : catastrophe naturelle, événement climatique exceptionnel, décès), lacompte est remboursé, après déduction des achats et frais de gestion déjà engagés.

N°5 Modèle du produit

C’objet réalisé par PAMPASSION974 ne serait être en aucun cas le reflet exact du modèle fourni par le client, mais une interprétation la plus fidèle possible (sans être du trait pour trait, ni carricaturale)

 

N°6 Livraison et transport

La livraison est effectuée : soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur, selon tarifs en vigueur. l’article est remis en bon état (contrôle effectué par PAMPASSION974 et lacheteur) et doit être transporté avec attention. (e risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur;

PAMPASSION974 n’est pas tenue responsable des négligences durant le transport. Toute réclamation doit être effectuée lors de la remise de larticle.